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Marques déposées par monsieur Jean-Paul CASAUBON-THOMAS
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"LE RATEAU"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LE RATEAU"
Monsieur Jean-Paul CASAUBON-THOMAS

Numéro de dépôt :
1185772
Date de dépôt :
12/06/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque "LE RATEAU"

Déposée le 12 juin 1981 par monsieur Jean-Paul CASAUBON-THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "LE RATEAU" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Paul CASAUBON-THOMAS domicilié(e) 54, avenue Charles-de-Gaulle, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE. - France.

La marque "LE RATEAU" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1185772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque "LE RATEAU" est expirée depuis le 12 juin 1991.

Jean-Paul CASAUBON-THOMAS a également déposé les autres marques suivantes : MACARON , VAS Y COCO , MEMOIRE DE L'EUROPE


Monsieur Jean-Paul CASAUBON-THOMAS - 54, avenue Charles-de-Gaulle, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-13

Communications, éducation et divertissements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.